Mai 07 2009

Enquête publique sur le SCOT Coteaux et Val de Seine

L’enquête publique sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine (SCOT) va se dérouler du 18 mai au 4 juillet dans toutes les communes du syndicat mixte.
Le public pourra prendre connaissance du projet de Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine au siège du Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine, aux sièges des communautés d’agglomérations Val de Seine, Cœur de Seine et Arc de Seine, et dans les communes du périmètre du SCOT aux jours et heures d’ouverture de chaque hôtel de ville ou communautaire :

Siège du Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine,
Hôtel de ville de Boulogne-Billancourt, 26 avenue André Morizet
lundi, mardi, mercredi : 8h30-17h30, jeudi : 8h30-12h00 et 14h00-19h15, vendredi 8h30-16h45 et samedi 8h30-11h45.
Commune de Vanves
Hôtel de ville de Vanves, 33 rue Antoine Fratacci
lundi à jeudi : 8h30-12h30 et 13h30-17h30, vendredi : 8h30-12h30 et 13h30-17h00, samedi 9h00-12h00.
Siège de la communauté d’agglomération Arc de Seine
Hôtel de communauté Arc de Seine, 2 rue de Paris, Meudon
lundi à vendredi de 8h30 à 19h00

Le public pourra formuler ses observations sur un registre d’enquête du lundi 18 mai 2009 au samedi 4 juillet 2009 inclus aux lieux et heures indiqués ci-dessus.

Le commissaire enquêteur recevra les :

– lundi 18 mai 2009 de 9h00 à 12h00 à l’hôtel de ville de Boulogne-Billancourt
– mercredi 03 juin 2009 de 14h00 à 17h00 à l’hôtel de ville de Saint-Cloud
– mardi 16 juin 2009 de 9h00 à 12h00 à l’hôtel de ville de Meudon
– samedi 27 juin 2009 de 8h30 à 11h30 à l’hôtel de ville de Boulogne-Billancourt
– jeudi 02 juillet 2009 de 12h00 à 15h00 à l’hôtel de ville d’Issy-les-Moulineaux

Le public pourra adresser pendant cette même période ses observations sur le projet par écrit à l’adresse suivante :
Monsieur le commissaire enquêteur,
Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine,
Hôtel de Ville, 26, avenue André Morizet,
92104 Boulogne-Billancourt Cedex,
avec la mention « Enquête Publique SCOT. – Ne pas ouvrir » sur l’enveloppe.

Une copie du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur seront tenus à disposition du public, au siège du Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine, au 2ème étage. Les personnes intéressées pourront en obtenir communication dans les conditions prévues au titre 1 de la loi du 17 juillet 1978.
Tous les documents sont téléchargeables sur le site du Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine.

L’article de la Ruche sur le SCOT :
Le SCOT du Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine

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